Exploitation

Association : Les Barbus

Site : 6Barbus.com

Telephone : +33 (0) 683.791.027
Siège social : 30 route de Clermont
63350 Joze
Auvergne, France.
INSEE :W635001327

Conception

Raison Sociale : Vinsalow.com
Branding & Marketing Agency

Site : vinsalow.com

Telephone : + 33 (0) 678.621.868
Siège social : 90 rue des Moulins,
63200, Riom,
Auvergne, France.
Siret : 794 131 615 00021 - Clermont Ferrand.

Hébergement

Raison Sociale : On Vous Héberge (OVH)
SAS au capital de 10 059 500 €

Site : www.ovh.com

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS : 424 761 419 00045 - Lille Métropole.

Introduction

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Les 6 barbus, en qualité d'éditeur du site 6barbus.com, met à la disposition de ses utilisateurs le site et les services disponibles et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes mentions légales ou conditions générales d'utilisation (CGU). Par conséquent, il vous appartient de consulter ces pages régulièrement afin d'examiner la dernière version mise à jour.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site 6barbus.com à l’adresse URL suivante 6barbus.com implique l’acceptation de l’ensemble des mentions légales décrites ci-après.

RÈGLES D'USAGE D'INTERNET

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que : Les 6 barbus n’assument aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo ou de l’enseigne “les6barbus” et/ou “6barbus.com” institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls. L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet. L’utilisateur reconnaît que Les 6 barbus ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

ACCÈS AU SITE

Les 6 Barbus s’efforcent de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle des 6 Barbus, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, ni Les 6 Barbus, ni Vinsalow Agency ne peuvent garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.

La responsabilité des 6 Barbus et de Vinsalow Agency ne saurait être engagées en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. L’utilisateur reconnaît et accepte que Les 6 Barbus ainsi que Vinsalow Agency ne soient pas responsables des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Les documents téléchargeables gratuitement sont libres de droit. Vous pouvez les utiliser à titre personnel, ou pour vous aider à développer vos projets professionnels en collaboration avec Les 6 Barbus. Leur utilisation à titre promotionnel, commercial ou institutionnel est strictement prohibée sans l’accord explicite des 6 Barbus et/ou de Vinsalow Agency.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, vidéos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont détenus par Les 6 Barbus et/ou nos artistes et/ou nos Partenaires et/ou Vinsalow Agency. (Droit d’auteur, droit voisin, droit des marques…).

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Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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La marque, la marque de service, le nom commercial figurant sur ce site Internet sont protégés par la loi. Tout ce qui apparaît sur ce site relève de la propriété intellectuelle des 6   Barbus et/ou Vinsalow Créations.

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DIVERS
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